Conseil Municipal du 12 septembre 2022




DELIBERATIONS

développement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2.1ZAC DU VAL DE MOINE - COMPTE-RENDU D'ACTIVITES DE LA SOCIETE ALTER PUBLIC (ANJOU LOIRE TERRITOIRE) A LA COLLECTIVITE (ANNÉE 2021) - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
2.2CREATION DE PISTES CYCLABLES ET DE CHEMINEMENTS PIETONS AUTOUR DE LA PLACE DE GRAND CHAMP - CONVENTION D'AUTORISATION DE TRAVAUX ET D'ENTRETIEN AVEC LE DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
2.3ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE VOIRIE - REGULARISATION LIEU-DIT LA PREE - Délibération - Annexe - Annexe13/09/202214/09/2022
2.4ACQUISITION DE TERRAINS SITUES BOULEVARD JEAN ROUYER - AMENAGEMENT DE QUAIS BUS - ZONE DU CORMIER - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/09/202214/09/2022
2.5CESSION D'UN ESPACE VERT A MONSIEUR ET MADAME MONTIGNY - PARKING PRISSET - Délibération - Annexe - Annexe13/09/202214/09/2022
2.6DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UN ACCOTEMENT DE VOIRIE - CHANTERIVIERE - Délibération - Annexe - Annexe13/09/202214/09/2022
2.7CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE AU PROFIT DE GRDF - PARKING PRISSET - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
2.8CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT D'ENEDIS - BOIS DE LA CURE, ALLEE DES AIGLES ET LA BOULINIERE - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022

éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3.1CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
3.2INTERVENTIONS MUSICALES EN MILIEU SCOLAIRE - CONVENTION AVEC L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - 2022-2023 - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
3.3CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE (CHAM) A L'ECOLE SAINT-EXUPERY - PARTENARIAT AVEC L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS ET L'EDUCATION NATIONALE - 2022-2025 - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
3.4ECOLE MATERNELLE LA MOINE - DESAFFECTATION DES LOCAUX SCOLAIRES - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022

moyens généraux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1DESIGNATION DE MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
1.2DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
1.3DESIGNATION DE MEMBRES AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
1.4PREVOYANCE - ATTRIBUTION DU CONTRAT PROPOSE AUX AGENTS - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
1.5REGLEMENT DE FORMATION - Délibération - Annexe - Annexe13/09/202214/09/2022
1.6MUTUALISATIONS - DEVIS 2022 ET AVENANT N°3 - Délibération - Annexe - Annexe13/09/202214/09/2022
1.7ADHESION A LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO) - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE MAINE-ET-LOIRE - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
1.8CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE POUR L'INSTALLATION DE STATIONS D'INFORMATION - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
1.9AVIS AU TITRE DE LA CONSULTATION DU PUBLIC - SOCIETE CHOCHO - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
1.10MATERIELS DIVERS - CESSION DE BIENS - MISE EN VENTE - ENCHERES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE.FR - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
1.11CONTROLE DU MOBILIER SPORTIF ET DES AIRES DE JEUX (2023-2026) - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022
1.12REAMENAGEMENT DU POLE BUS ET DE LA VOIRIE AVENUE DE L'ABREUVOIR A CHOLET - CONSTITUTION D'UNE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AVEC L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)13/09/202214/09/2022